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Réutilisation
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Photographies et contenus de tiers
Certaines images ou ressources peuvent appartenir à des personnes, auteurs ou organismes distincts de la paroisse. L’absence de crédit visible ne prouve pas l’absence de droits. N’identifiez pas une personne photographiée et ne réutilisez pas une image sans avoir vérifié son origine et les droits nécessaires.
Logos et noms
Les noms et signes de la Paroisse Sainte Berthe, de l’Institution Berthe & Jean, du lycée et de l’université doivent rester associés à leur titulaire respectif. Un lien vers la paroisse ne vaut pas autorisation d’utiliser son identité visuelle dans une publicité, un produit ou un service tiers.
Demander une autorisation ou signaler un contenu
Décrivez la page, le contenu concerné, l’usage prévu, le support, la durée et votre organisation dans le formulaire de contact de la paroisse. Si vous êtes titulaire d’un droit et qu’un contenu vous semble utilisé à tort, indiquez également la source qui permet de vérifier votre demande.
Référence générale
Pour une présentation générale du droit d’auteur et des organismes compétents au Gabon, consultez le profil Gabon de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelleet la loi gabonaise sur le droit d’auteur publiée dans WIPO Lex. Ces références ne remplacent pas une analyse juridique de votre situation.